1. Clauses générales
2. Programmes
3. Systèmes davertissement et de communication
pour les personnes malentendantes
a. résolutions par lentremise des conventions
collectives
b. résolutions par lentremise de la
législation
a. réunions
b. paiement de la rémunération
c. temps de préparation
d. programmes
e. clauses entières
2.
Clauses sur lobligation générale de lEmployeur
3. Droits des représentantes et
représentants syndicaux
4. Accès du syndicat
5. Formation
a. formation des travailleurs et travailleuses
b. formation des membres des comités et de
leurs suppléants ou suppléantes
1.
Marchandises dangereuses
2. Produits dangereux - programmes complets
3. Divulgation dinformation
4. Substances particulières
5. Surveillance de lhygiène
professionnelle
6. Pesticides
7. Exposition aux produits toxiques
8. Ventilation
9. Système dinformation sur les matières
dangereuses utilisés au travail
MÉTHODE DE RÈGLEMENT DES DIFFÉRENDS
1. Résolution par
lentremise dun comité
2. Résolution selon la loi
3. Résolution par lentremise du
syndicat, dun grief ou dun arbitre
1. Maladies
transmissibles
2. Entrée dans un espace clos
3. Équipement
4. Ergonomie
5. Dispositifs protecteurs de soutien
6. Stress en raison de la chaleur
7. Restrictions quant aux poids levés
8. Bruit
9. Équipement de protection individuelle
10. Protection de la peau contre le soleil
11. Terminaux à écrans cathodiques
12. Violence
13. Travail solitaire
14. Charge de travail
1. Enquête
sur les accidents et les incidents (incluant la notification des procédures suivies par
le Syndicat) et linspection des lieux de travail.
2. Magnétoscope
3. Droit daccompagner un inspecteur ou une
inspectrice
4. Sondages
1. Procédures de
recours
2. Refus collectif
3. Interdiction dattribuer un travail refusé
4. Protection contre les représailles
5. Arrêter les ordres de travail
6. Clauses sur le droit de refus:
INDEMNISATION DES VICTIMES DACCIDENTS DU TRAVAIL
1. Intervention
durgence
2. Personnes préposées aux premiers soins
3. Dispositions sur les prestations pour
accident du travail
4. Transport des victimes daccident
5. Indemnisation des victimes daccident
6. Accès à
linformation
1. Comités conjoints
2. Surveillance
3. Substances toxiques et réduction des déchets
4. Protection des dénonciateurs
1.
Communications - Tableaux daffichage
2. Messages
3. Jour de deuil
4. Éducation et formation
5. Programme daide aux employés
a. violence conjugale
b. alcoolisme et toxicomanie
c. conditionnement physique
5.
Harcèlement/Discrimination/
Harcèlement sexuel
6. Durée du travail
a. périodes de repos
b. droit de refuser de travailler du surtemps
c. indemnisation de repas en raison du surtemps
d. charge de travail
7.
Service judiciaire
8. Congés (blessure, accident, maladie)
Dispositions sur la rémunération
9. Réaffectation préventive des femmes
enceintes et des travailleuses qui allaitent au sein
10. Hygiène (salles de repas, toilettes, eau
potable, vestiaires)
11. Protection en cas de changement technologique