Table des matières
Préface de Dick
Martin, secrétaire-trésorier du CTC
Remerciements
Introduction
1. De la dépollution à la prévention
1.1 Quest-ce que la prévention de la pollution?
1.2 Quel est le rôle des travailleurs et travailleuses?
2. Planification de la prévention de la pollution en milieu de travail
2.1 Cinq grandes stratégies pour atteindre les objectifs de prévention de la pollution
1. Remplacement des intrants
2. Reconception des produits
3. Reconception des procédés
4. Recyclage en cours de
procédé
5. Bonnes pratiques de travail
2.2 La planification de la prévention de la pollution en huit étapes
1re
étape : Engagement de lorganisation
2e étape : Création dune équipe de
prévention de la pollution
3e étape : Détermination des substances
toxiques utilisées et produites
Organigrammes
Tournée de
létablissement
4e
étape : Repérage des entrées et sorties de substances toxiques
5e étape : Détermination de toutes les
options de prévention de la pollution
6e étape : Sélection préliminaire des
options
7e étape : Évaluation détaillée
Évaluation technique
Analyse coûts-avantages
8e étape : Mise en oeuvre et suivi
3.
Création dalliances
4.
Prévention de la pollution et négociation collective
Modèle de clauses de convention collective
5.1 Politiques et lois canadiennes
La réduction des rejets de polluants par
rapport à la réduction de lutilisation des substances toxiques
Élargissement de lINRP pour
quil englobe les données sur lutilisation
Politique de
gestion des substances toxiques
5.2 Besoin dune refonte de la législation
Les travailleurs
et travailleuses et le lieu de travail
Prévention du transfert de
risques
5.3 Planification obligatoire de la prévention de la pollution
Limites de lapplication
volontaire
Importance des normes
environnementales
5.4 Modification du Code
canadien du travail
5.5
Taxe sur les produits chimiques imposée aux entreprises
5.6 Juste transition
Environnement
Canada : Bureau national de prévention de la pollution
Centre
canadien pour la prévention de la pollution
Toxic Use Reduction Institute
Inventaire national
des rejets de polluants
Glossaire
Notes de fin de document
Sources utiles
Annexe A Stratégie sur la prévention de la
pollution du CTC
Annexe B Mesures traditionnelles de lutte contre
la pollution