Table des matières

Préface de Dick Martin, secrétaire-trésorier du CTC
Remerciements
Introduction

1. De la dépollution à la prévention

1.1 Qu’est-ce que la prévention de la pollution?

Le mieux et le pire

1.2 Quel est le rôle des travailleurs et travailleuses?

2. Planification de la prévention de la pollution en milieu de travail

2.1 Cinq grandes stratégies pour atteindre les objectifs de prévention de la pollution

1. Remplacement des intrants
2. Reconception des produits
3. Reconception des procédés
4. Recyclage en cours de procédé
5. Bonnes pratiques de travail

2.2 La planification de la prévention de la pollution en huit étapes

1re étape : Engagement de l’organisation
2e étape : Création d’une équipe de prévention de la pollution
3e étape : Détermination des substances toxiques utilisées et produites

Organigrammes
Tournée de l’établissement

4e étape : Repérage des entrées et sorties de substances toxiques
5e étape : Détermination de toutes les options de prévention de la pollution
6e étape : Sélection préliminaire des options
7e étape : Évaluation détaillée

Évaluation technique
Analyse coûts-avantages

8e étape : Mise en oeuvre et suivi

3. Création d’alliances
4. Prévention de la pollution et négociation collective

Modèle de clauses de convention collective

5. Action et législation

5.1 Politiques et lois canadiennes

La réduction des rejets de polluants par rapport à la réduction de l’utilisation des substances toxiques
Élargissement de l’INRP pour qu’il englobe les données sur l’utilisation
Politique de gestion des substances toxiques

5.2 Besoin d’une refonte de la législation

Les travailleurs et travailleuses et le lieu de travail
Prévention du transfert de risques

5.3 Planification obligatoire de la prévention de la pollution

Limites de l’application volontaire
Importance des normes environnementales

5.4 Modification du Code canadien du travail
5.5 Taxe sur les produits chimiques imposée aux entreprises
5.6 Juste transition

6. Ressources

Environnement Canada : Bureau national de prévention de la pollution
Centre canadien pour la prévention de la pollution
Toxic Use Reduction Institute
Inventaire national des rejets de polluants

Glossaire
Notes de fin de document
Sources utiles
Annexe A — Stratégie sur la prévention de la pollution du CTC
Annexe B — Mesures traditionnelles de lutte contre la pollution