Organisation Internationale du Travail
Organisation
Internationale
du Travail
La Conférence générale de l'Organisation internationale du Travail,
Convoquée à Genève par le Conseil d'administration du Bureau international du Travail, et s'y étant réunie le 14 octobre 1970, en sa cinquante-cinquième session;
Notant que la convention sur le logement des équipages (révisée), 1949, fixe les normes minima en ce qui concerne le logement des équipages à bord des navires;
Considérant que l'évolution rapide des caractéristiques de la construction et de l'exploitation des navires modernes permet d'envisager l'introduction de nouvelles améliorations dans le logement des équipages;
Après avoir décidé d'adopter certaines propositions relatives au logement des équipages, question qui constitue le deuxième point à l'ordre du jour de la session;
Après avoir décidé que ces propositions prendraient la forme d'une recommandation,
adopte, ce trentième jour d'octobre mil neuf cent soixante-dix, la recommandation ci-après, qui sera dénommée Recommandation sur le logement des équipages (lutte contre le bruit), 1970.
1.
(1) L'autorité compétente de chaque pays maritime devrait, en accord avec les organismes internationaux compétents et les représentants des organisations d'armateurs et de gens de mer, procéder à l'examen des résultats des recherches sur le problème du bruit à bord des navires, en vue de recueillir et de rassembler des informations sur la base desquelles des normes et des critères reconnus peuvent être établis à une date rapprochée, de telle sorte que des dispositions puissent être prises sur le plan national afin de protéger, dans toute la mesure où cela est nécessaire, les gens de mer contre les effets nocifs du bruit.
(2) Cette étude devrait porter sur:
a) les répercussions du bruit excessif sur l'ouïe, la santé et le confort des gens de mer;
b) les mesures qu'il conviendrait de prévoir afin de réduire le bruit à bord ou de protéger l'ouïe des gens de mer.
2. L'autorité compétente de chaque pays maritime devrait, à la lumière de ces recherches, élaborer des dispositions visant à réduire le bruit excessif et nocif à bord et à assurer la protection des gens de mer à cet égard, aussitôt qu'il sera raisonnablement possible de le faire.
3. A la lumière des recherches effectuées, les mesures qui devraient être envisagées pourraient avoir notamment pour objet:
a) d'informer les gens de mer des dangers qu'une exposition à un bruit intense prolongé comporte pour l'ouóe et la santé et de leur apprendre à se servir du matériel de protection contre le bruit;
b) de fournir des protège-tympans ou des couvre-oreilles, approuvés par l'autorité compétente, aux gens de mer de la salle des machines, lorsque cela est nécessaire;
c) de réduire le bruit dans les cabines, les réfectoires, les salles de récréation et les autres locaux d'équipage:
i) en situant ces locaux aussi loin que possible de la machine, de la chambre de chauffe et de la timonerie, des treuils du pont, des installations de ventilation, de chauffage, de climatisation, ainsi que des autres machines et appareils bruyants;
ii) en utilisant des matériaux phoniquement isolés et d'autres matériaux appropriés, absorbant le bruit, pour la construction et la finition des cloisons, des plafonds et des ponts, à l'intérieur des espaces bruyants, et en recourant à des portes automatiques propres à assurer une isolation phonique des locaux abritant des machines;
d) de lutter contre le bruit dans la salle des machines et les autres locaux abritant des machines par:
i) la création, lorsque cela est possible, de postes centraux de commande des machines insonorisés à l'usage du personnel de la salle des machines;
ii) l'isolation, dans la mesure du possible, des postes de travail, tels que l'atelier, pour éviter le bruit général de la salle des machines;
iii) des mesures pour réduire le bruit du fonctionnement des machines.
Cross reference
CONVENTIONS:C92:convention sur le logement des équipages (révisée), 1949