Organisation Internationale du Travail
Organisation
Internationale
du Travail
La Conférence générale de l'Organisation internationale du Travail,
Convoquée à Genève par le Conseil d'administration du Bureau international du Travail, et s'y étant réunie le 25 octobre 1921, en sa troisième session;
Après avoir décidé d'adopter diverses propositions relatives au travail de nuit des enfants et des jeunes gens dans l'agriculture, question comprise dans le troisième point de l'ordre du jour de la session;
Après avoir décidé que ces propositions prendraient la forme d'une recommandation,
adopte la recommandation ci-après, qui sera dénommée Recommandation sur le travail de nuit des enfants et des jeunes gens (agriculture), 1921, à soumettre à l'examen des Membres de l'Organisation internationale du Travail, en vue de lui faire porter effet sous forme de loi nationale ou autrement, conformément aux dispositions de la Constitution de l'Organisation internationale du Travail.
La Conférence générale de l'Organisation internationale du Travail recommande:
Que chaque Membre de l'Organisation internationale du Travail prenne des mesures en vue de réglementer le travail de nuit des enfants âgés de moins de quatorze ans dans les entreprises agricoles, de manière à leur assurer une période de repos conforme aux exigences de leur constitution physique et ne comprenant pas moins de dix heures consécutives.
II
Que chaque Membre de l'Organisation internationale du Travail prenne des mesures en vue de réglementer le travail de nuit dans les entreprises agricoles des jeunes gens de quatorze à dix-huit ans, de manière à leur assurer une période de repos conforme aux exigences de leur constitution physique et ne comprenant pas moins de neuf heures consécutives.